Si vous travaillez pour un fournisseur d’énergie, vous connaissez le problème: les contrats de fourniture doivent être signés, mais la méthode traditionnelle, à savoir la méthode analogique, peut prendre du temps. D’autant plus que plusieurs signatures sont nécessaires. Malheureusement, vous n’avez pas autant de temps!

Nous résolvons le problème pour vous. Pour cela, nous utilisons la solution de signature DeepSign de la société DeepCloud, une filiale d’Abacus.

Comment fonctionne cette application?

DeepSign est une solution simple, rapide et peu coûteuse qui permet de signer numériquement des contrats de manière conforme à la loi. Le logiciel maîtrise les trois principaux types de signatures électroniques – simples (SES), avancées (SEA) et qualifiées (SEQ). Dès maintenant, DeepSign est intégrée dans la gestion contractuelle d’innosolv.

Comment fonctionne cette solution? Un exemple – vous construisez un nouveau réseau de chauffage urbain dans votre domaine d’approvisionnement. Pour ce faire, vous concluez des contrats avec tous les propriétaires fonciers. Les différentes étapes:

  • Vous saisissez le projet de contrat dans le logiciel. Vous déterminez alors: Qui est le mandataire contrat? Qui est le preneur de contrat? Il peut s’agir d’une ou de plusieurs personnes par partie.
  • Le système génère le contrat au format PDF.
  • Via un événement, vous envoyez ce PDF à DeepSign en quelques clics.
  • Toutes les parties contractantes reçoivent alors automatiquement une invitation à signer le document.
  • Une fois que toutes les personnes ont signé, le document est enregistré dans la GED.

 
Le tout se fait de manière fluide, en peu de temps.

La solution fonctionne tout aussi bien pour le deuxième cas d’utilisation: vous proposez à vos clients des offres de fourniture d’énergie avec des délais d’engagement courts? Il faut alors se dépêcher de donner une réponse contraignante. Comment vous assurez-vous qu’une signature juridiquement valable soit rapidement en votre possession? Une question dont vous n’avez plus à vous soucier: avec DeepSign, vous demandez directement la signature pour la transaction back-to-back – le prospect confirme l’offre en quelques minutes.

Le train rapide appelé «DeepSign» est prêt – montez à bord et c’est parti. Le trajet est très avantageux: vous ne payez que par signature, aucune taxe de base! Vous voulez en savoir plus? Contactez-nous ou renseignez-vous auprès de votre partenaire commercial.

 

Bâle mise sur innosolvcity

Un autre canton a choisi innosolvcity – Bâle-Ville, avec la ville de Bâle et les communes de Riehen et Bettingen. Les responsables ont pris leur décision après une évaluation approfondie et sur la base d’un vaste catalogue d’exigences. Bâle, troisième ville de Suisse, est déjà la cinquième ville du top 10 à faire confiance à la solution d’innosolv, avec Berne, Winterthur, Lucerne et Bienne.

À l’avenir, l’administration des presque 195 000 habitants de la ville-canton travaillera avec innosolvcity. Les trois communes utilisent le module «Domaines de gestion»; elles gèrent ainsi les habitants dans une solution commune. De cette manière, elles utilisent les synergies, par exemple pour l’exportation de données, les rapports ou les statistiques: elles évaluent les données ensemble ou individuellement par commune.

La date de lancement est prévue pour le premier trimestre 2025. D’ici là, nous travaillons intensivement sur les exigences avec notre partenaire commercial Talus Informatik AG et le client. Nous sommes convaincus: l’intégration de Bâle nous permet d’optimiser davantage la solution standard innosolvcity. Et c’est une très bonne nouvelle pour nos clients actuels et futurs – tous bénéficieront désormais d’une valeur ajoutée encore plus grande.

Canton de St-Gall – une solution pour 75 communes

À la fin de l’année dernière, le canton de Saint-Gall a pris une décision qui a fait date: il a opté pour innosolvcity. Auparavant, le canton avait lancé un appel d’offres détaillé à la recherche d’une solution uniforme pour les services des habitants de toutes les 75 communes de Saint-Gall.

D’ici le milieu de 2025, la migration vers innosolvcity sera terminée. Le projet de notre partenaire commercial Abraxas avance bien. Les premières communes pilotes du canton commenceront à utiliser la nouvelle solution dès le quatrième trimestre de cette année.

À bord: la ville de Frauenfeld et la ville de Sion

Ces dernières années, de plus en plus de villes et de communes suisses ont misé sur innosolv. La ville de Frauenfeld travaille depuis l’été 2022 avec notre solution leader sur le marché, la ville de Sion depuis mars 2023.

Au total, ce sont 66 villes et communes qui ont opté pour innosolvcity ces dernières années. Actuellement, 500 villes et communes de Suisse utilisent notre application professionnelle pour gérer leurs habitants. La solution permet ainsi de gérer environ 3,35 millions d’habitants en Suisse, ce qui correspond à 38 % de la population totale.

Si l’on ajoute les communes des cantons de Bâle-Ville et de Saint-Gall, on estime que d’ici fin 2025, 570 villes et communes géreront leurs plus de quatre millions d’habitants avec innosolvcity.

Oui, il existe des progrès significatifs dans l’échange électronique d’informations relatives à la situation des populations étrangères. Mais uniquement entre la Confédération d’une part et les communes ou les cantons d’autre part. La facturation à partir de SYMIC fait partie du passé, les interfaces ont été modernisées et étendues. De l’autorisation à la facturation par la commune, tout le processus est standardisé et numérique.

Mais, mais … Entre les communes et le canton, les informations continuent généralement à circuler de manière analogique. Les communes transmettent leurs déclarations à l’Office cantonal des migrations sur des formulaires tels que Z1 et Z2. À cela s’ajoutent des modèles propres à chaque canton. Les demandes de renseignements et les clarifications se font alors souvent par e-mail ou par téléphone. Ces processus obsolètes entravent les progrès de la numérisation. La raison: il manque une interface standardisée entre les systèmes.

Une norme appelée eCH-0223

Il s’agissait de combler cette lacune dans l’échange numérique. C’est pourquoi le groupe spécialisé eCH Suivi des dossiers a développé une nouvelle norme eCH. Des représentants des cantons et des communes ainsi que des experts de la Confédération et des spécialistes en informatique y ont participé. eCH-0223 – c’est le nom de la nouvelle norme qui tient même compte des spécificités cantonales. Au printemps 2023, elle a été validée.

Grâce à cette interface, la communication entre l’Office des migrations du canton et les communes peut désormais également se faire de manière entièrement électronique: la nouvelle norme permet de transmettre des messages techniques et des documents scannés, mais elle soutient également l’échange personnel entre les professionnels via leurs applications spécialisées respectives. eCH-0223 remplace donc également l’e-mail ou le téléphone. L’avantage clé: l’attribution à chaque dossier ou cas est standardisée et la communication est journalisée.

Comment envoyer des messages

innosolvcity s’entend parfaitement avec eCH-0223. Grâce à notre solution, vous pouvez désormais envoyer vos annonces de mutation à l’Office cantonal des migrations de manière automatisée – et ce, avec votre propre ensemble de règles flexibles.

Par exemple: vous saisissez une modification dans le registre des habitants d’innosolvcity? Ensuite, le système vérifie automatiquement si cette modification est pertinente pour l’Office cantonal des migrations. Vous pouvez choisir quels documents scannés ou enregistrés vous souhaitez joindre et c’est parti – les données sont envoyées à l’autorité cantonale de manière sûre et rapide.

Un habitant de la commune fait une demande de regroupement familial? Là aussi, la nouvelle interface vous aide: vous déclenchez la déclaration manuelle ou une demande auprès de l’Office des migrations directement dans le registre des habitants, via l’événement.

Et voici comment recevoir des messages

Grâce à l’interface bidirectionnelle, le système de migration cantonal peut également transmettre des messages à la commune. Votre système importe automatiquement les messages électroniques, les demandes de précisions et les demandes de l’Office. Il attribue ensuite les messages à l’habitant concerné. Existe-t-il déjà un dossier sur ce cas? Alors, il sera relié.

Toutes les décisions prises dans le système sont traçables. Et grâce à l’«Historique des discussions» journalisé, vous obtenez une présentation claire.

Le système enregistre toutes les entrées et sorties en tant qu’activités. Grâce à votre dashboard, vous gardez à tout moment une vue d’ensemble des demandes.

Tous les avantages en un coup d’œil

L’interface offre de nombreux avantages. Vous n’avez plus besoin d’envoyer des formulaires par e-mail ou par courrier postal, car le système se charge du transport. Il vous aide même à décider quand transmettre quelles informations.

Vous recevez les messages de l’Office des migrations par voie électronique; le système attribue automatiquement ces messages à l’habitant et à l’autorité ou à la personne responsable. L’échange par e-mail ou par téléphone n’est donc plus nécessaire. Toutes les décisions sont journalisées; elles restent ainsi traçables.

À partir de quand pourrez-vous en bénéficier?

L’interface fait partie de la release 2023 d’innosolvcity. Une fois l’interface également prise en charge par l’Office des migrations de votre canton, vous pourrez l’utiliser. Le canton de Saint-Gall sera le premier à mettre en œuvre la norme. Et certaines communes l’utiliseront encore dans le courant de l’année pour échanger leurs premiers messages.

Nous avons déjà présenté l’interface dans d’autres cantons. Les retours sont tous positifs. En d’autres termes: la solution est convaincante, car elle offre des avantages à toutes les parties concernées. Et c’est pourquoi nous pourrons certainement bientôt établir cette norme dans d’autres cantons. Nous avons hâte d’y être.